France
Les carburants et le tabac génèrent un cinquième du produit de la TVA
Tous les ans, les Finances publiques perçoivent 284 milliards d’euros au titre de taxes sur les différents produits et services consommés. De ces 284 milliards d’euros, 60 milliards (soit 21%) correspondent aux taxes sur les carburants et le tabac, ont calculé les spécialistes de l’Institut économique Molinari. Cela, alors même que les carburants et le tabac ne représentent que 3,6% de la consommation des ménages.
Agrégées, toutes les fiscalités sur le carburant représenteraient entre 197 et 230% du prix de production hors impôts. S’agissant des cigarettes, elles représenteraient entre 535 et 642%, ont calculé les auteurs de l’étude.
Agrégées, toutes les fiscalités sur le carburant représenteraient entre 197 et 230% du prix de production hors impôts. S’agissant des cigarettes, elles représenteraient entre 535 et 642%, ont calculé les auteurs de l’étude.
Pour 1 euro de gazole acheté, on paie 1,4 euro de taxes
Pourquoi donc une fiscalité aussi élevée ? En France, le taux standard de TVA est de 20%. Mais dans le cas des carburants et du tabac, ce taux de 20% est appliqué à un prix comprenant déjà d’autres taxes et accises. Sur ces deux produits, le taux réel de la TVA est donc très élevé : 8 fois plus élevé sur l’essence SP-95, 7 fois plus élevé sur le gazole, 28 fois plus élevé sur les cigarettes « bas de marché » et 23 fois plus élevé sur les cigarettes « premium ».
Au global, la combinaison des droits d’accises et de différentes couches de TVA fait que le gazole est taxé à 141%, et les cigarettes « bas de marché » à 554%.
Au global, la combinaison des droits d’accises et de différentes couches de TVA fait que le gazole est taxé à 141%, et les cigarettes « bas de marché » à 554%.
